Déposée le 21 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EAU DE GAMMES et mademoiselle MONTEL ROSSELL Celine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NINA ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EAU DE GAMMES domicilié(e) 2 bis rue Dupont de L'Eure - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et mademoiselle MONTEL ROSSELL Celine domicilié(e) Edificit Prat de la Font, 34 Avenue Francesc Cairat, 2. 6-3-A, SANT JULIA LORIA - Andorre.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André R. BERTRAND & Associés, Société d'Avocats – SELARL domicilié(e) 154 Bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France.
La marque NINA ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EAU DE GAMMES, SARL - 2 bis rue Dupont de L'Eure - 75020 - PARIS - France - SIREN 4
Mle MONTEL ROSSELL Celine - Edificit Prat de la Font, 34 Avenue Francesc Cairat, 2. 6-3-A, SANT JULIA LORIA - Andorre
André R. BERTRAND & Associés, Société d'Avocats – SELARL - 154 Bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; depilatoires ; produits de demaquillage ; rouge a levres ; masques de beaute ; produits de rasage ;
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; peripheriques d'ordinateurs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronometriques ; metaux precieux et leurs alliages ; objets d'art en metaux precieux ; coffrets a bijoux ; boites en metaux precieux ; boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en metaux precieux ; etuis ou ecrins pour l'horlogerie ; medailles ;
Instruments de musique ; instruments de musique electroniques ; pupitres a musique ; etuis pour instruments de musique ;
Articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; photographies ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Vetements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vetements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; decorations pour arbres de Noel ; arbres de Noel en matieres synthetiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de peche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins a glace ou a roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches a voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes a neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Telecommunications ; informations en matiere de telecommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou telephoniques ; services de radiotelephonie mobile ; fourniture d'acces utilisateur a des reseaux informatiques mondiaux ; mise a disposition de forums en ligne ; fourniture d'acces a des bases de donnees ; services d'affichage electronique (telecommunications) ; raccordement par telecommunications a un reseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de telecommunication ; emissions radiophoniques ou televisees ; services de teleconferences ou de visioconferences ; services de messagerie electronique ; location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ;
Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; recyclage professionnel ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; pret de livres ; production et location de films cinematographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de television ; location de decors de spectacles ; montage de bandes video ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition.
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